GrabDuck

Vacances scolaires

:

Article 1 - Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.

Article 2 - L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.

Article 3 - Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.

La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.

La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.

La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.

Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 àD. 521-5 du code de l'éducation.

Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.

Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait à Paris, le 20 juillet 2009
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Luc Chatel


Annexe 1

Année scolaire 2010-2011

 

Périodes

Zone A

Zone B

Zone C

Rentrée des enseignants (*)

Mercredi 1er septembre 2010

Mercredi 1er septembre 2010

Mercredi 1er septembre 2010

Rentrée scolaire des élèves

Jeudi 2 septembre 2010

Jeudi 2 septembre 2010

Jeudi 2 septembre 2010

Toussaint

Samedi 23 octobre 2010
Jeudi 4 novembre 2010

Samedi 23 octobre 2010
Jeudi 4 novembre 2010

Samedi 23 octobre 2010
Jeudi 4 novembre 2010

Noël

Samedi 18 décembre 2010
Lundi 3 janvier 2011

Samedi 18 décembre 2010

Lundi 3 janvier 2011

Samedi 18 décembre 2010

Lundi 3 janvier 2011

Hiver

Samedi 26 février 2011

Lundi 14 mars 2011

Samedi 19 février 2011

Lundi 7 mars 2011

Samedi 12 février 2011

Lundi 28 février 2011

Printemps

Samedi 23 avril 2011

Lundi 9 mai 2011

Samedi 16 avril 2011

Lundi 2 mai 2011

Samedi 9 avril 2011

Mardi 26 avril 2011

Début des vacances d'été (**)

Samedi 2 juillet 2011

Samedi 2 juillet 2011

Samedi 2 juillet 2011

 
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture deces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

 

Annexe 2

Année scolaire 2011-2012

 

Périodes

Zone A

Zone B

Zone C

Rentrée des enseignants (*)

Vendredi 2 septembre 2011

Vendredi 2 septembre 2011

Vendredi 2 septembre 2011

Rentrée scolaire des élèves

Lundi 5 septembre 2011

Lundi 5 septembre 2011

Lundi 5 septembre 2011

Toussaint

Samedi 22 octobre 2011

Jeudi 3 novembre 2011

Samedi 22 octobre 2011

Jeudi 3 novembre 2011

Samedi 22 octobre 2011

Jeudi 3 novembre 2011

Noël

Samedi 17 décembre 2011

Mardi 3 janvier 2012

Samedi 17 décembre 2011

Mardi 3 janvier 2012

Samedi 17 décembre 2011

Mardi 3 janvier 2012

Hiver

Samedi 11 février 2012

Lundi 27 février 2012

Samedi 25 février 2012
Lundi 12 mars 2012

Samedi 18 février 2012

Lundi 5 mars 2012

Printemps

Samedi 7 avril 2012

Lundi 23 avril 2012

Samedi 21 avril 2012

Lundi 7 mai 2012

Samedi 14 avril 2012

Lundi 30 avril 2012

Début des vacances d'été (**)

Jeudi 5 juillet 2012

Jeudi 5 juillet 2012

Jeudi 5 juillet 2012

 
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture deces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


Annexe 3

Année scolaire 2012-2013

 

Périodes

Zone A

Zone B

Zone C

Rentrée des enseignants (*)

Lundi 3 septembre 2012

Lundi 3 septembre 2012

Lundi 3 septembre 2012

Rentrée scolaire des élèves

Mardi 4 septembre 2012

Mardi 4 septembre 2012

Mardi 4 septembre 2012

Toussaint

Samedi 27 octobre 2012

Jeudi 8 novembre 2012

Samedi 27 octobre 2012

Jeudi 8 novembre 2012

Samedi 27 octobre 2012

Jeudi 8 novembre 2012

Noël

Samedi 22 décembre 2012

Lundi 7 janvier 2013

Samedi 22 décembre 2012

Lundi 7 janvier 2013

Samedi 22 décembre 2012

Lundi 7 janvier 2013

Hiver

Samedi 23 février 2013
Lundi 11 mars 2013

Samedi 16 février 2013
Lundi 4 mars 2013

Samedi 2 mars 2013

Lundi 18 mars 2013

Printemps

Samedi 20 avril 2013

Lundi 6 mai 2013

Samedi 13 avril 2013

Lundi 29 avril 2013

Samedi 27 avril 2013

Lundi 13 mai 2013

Début des vacances d'été (**)

Jeudi 4 juillet 2013

Jeudi 4 juillet 2013

Jeudi 4 juillet 2013

 
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.